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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE
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PHYTONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTONAL
L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3012404
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque PHYTONAL

Déposée le 1 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE domicilié(e) LA GASTADE PORTE 2, BP 5, 34131 CANDILLARGUES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 766 490 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claudine LUU L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE SARL - France.

La marque PHYTONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTONAL est expirée depuis le 1 mars 2010.

L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Phenolia aux polyphénols with polyphenols de pépins de raisins / from grape pips


L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE (S.A.R.L.) - LA GASTADE PORTE 2, BP 5, 34131 CANDILLARGUES CEDEX - France - SIREN 766490000


Madame Claudine LUU L.A.P.H.T. PHYTOFRANCE SARL - France


Demande de renouvellement le 23 novembre 2010 n°2455809 - Publication au BOPI 2010-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 12 avril 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°546919 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564459 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Semences, plantes et fleurs naturelles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.